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Vallotton, James
Gender: male
Received documents (1 records found)
DateNrTypeSubjectSummaryL
18.5.192144728pdfLetterLeague of Nations
Volume
Communication du rapport final de la délégation suisse à la conférence de Barcelone.

Également: Rapport sur la convention et statut du régime des voies navigables d’intérêt international...
fr
Mentioned in the documents (11 records found)
DateNrTypeSubjectSummaryL
27.10.191944338pdfLetterShip transport
Volume
Communication de deux textes sur la question de la liberté du transit.


fr
14.2.192044461pdfTelegramLeague of Nations
Volume
Détails sur la séance du Conseil de la SdN au cours de laquelle fut adoptée la résolution relative à la Suisse.


fr
15.2.192054128pdfMemoLeague of Nations
Volume
Journal de la mission de Londres du 9 au 15 février 1920, lorsque G. Ador et M. Huber se trouvent à Londres pour les négociations entre la Suisse et la Société des Nations concernant l’adhésion de la...
fr
24.4.192044526pdfLetterTransit and transport
Volume
Exposé de la marche à suivre dans les négociations avec les Alliés au sujet de la navigation sur le Rhin.


fr
30.4.192044529pdfMinutes of the Federal CouncilShip transport
Volume
Désignation des délégués suisses à la première session de la nouvelle Commission centrale du Rhin et préparation des instructions dont ils seront munis.


de
4.6.192044557pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport
Volume
Instructions destinées aux délégués suisses à la Commission centrale du Rhin pour leurs entretiens avec les délégations alliées et neutres à Paris.


de
24.6.192044570pdfQuestionCentral Commission for the Navigation on the Rhine
Volume
A propos de l’attitude de la Suisse au sein de la Commission centrale du Rhin; suggestions sur la marche à suivre.

Également: Rapport sur la première séance de la Commission centrale du...
de
25.2.192144685pdfMinutes of the Federal CouncilBarcelona Conference on Freedom of Transit (1921)
Volume
Exposé et commentaire des points à l’ordre du jour de la conférence de Barcelone des communications et du transit. Les intérêts suisses à sauvegarder et à faire prévaloir.
de
31.5.192144734pdfLetterBarcelona Conference on Freedom of Transit (1921)
Volume
Commentaire sur le déroulement de la conférence de Barcelone et sur la portée des objections formulées par les délégués suisses à rencontre de certaines prétentions, notamment françaises, à libérer la...
fr
22.2.192444964pdfMinutes of the Federal CouncilShip transport
Volume
Rapport de la délégation suisse à la session de la Commission centrale du Rhin et approbation de la résolution concernant les mesures prises à la suite de l’occupation de la Ruhr.


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